Déposée le 6 novembre 1979 par la Société Anonyme (SA) EMILE CHAUVAT ET SOFRANQ REUNIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « JPM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMILE CHAUVAT ET SOFRANQ REUNIS domicilié(e) (S.A.) Route de Paris - AVERMES 03000 MOULINS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque JPM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. EMILE CHAUVAT ET SOFRANQ REUNIS - (S.A.) Route de Paris - AVERMES 03000 MOULINS - France
BUGNION ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021
Inscription le 4 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66901 - Publication au BOPI 1992-09-04
Inscription - Changement de dénomination n°25030 - Publication au BOPI
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, articles de serrurerie et de quincaillerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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